Taux des différents impôts en 2019 au sein de la communauté de communes des Vals de Saintonge 1 mars 2021 Taux des différents impôts en 2019 au sein de la communauté de communes des Vals de Saintonge Lire la suite »
Arrêté du 19 février 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle 25 février 2021 Arrêté du 19 février 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Lire la suite »
Arrêté du 2 juin 2020 relatif à l’interdiction du camping sauvage à Biot 23 février 2021 Arrêté du 2 juin 2020 relatif à l’interdiction du camping sauvage à Biot Lire la suite »
Arrêté du 6 octobre 2016 relatif à la réglementation de l’utilisation du fronton du tennis 23 février 2021 Arrêté du 6 octobre 2016 relatif à la réglementation de l’utilisation du fronton du tennis Lire la suite »
Arrêté du 27 juin 2019 relatif à l’interdiction du camping sauvage 23 février 2021 Arrêté du 27 juin 2019 relatif à l’interdiction du camping sauvage Lire la suite »
Arrêté du 28 avril 2017 réglementant l’accès de certains véhicules sur le parking de la Grenouillette ouvert à la circulation publique 23 février 2021 Arrêté du 28 avril 2017 réglementant l’accès de certains véhicules sur le parking de la Grenouillette ouvert à la circulation publique Lire la suite »
Arrêté du 28 février 2014 relatif à la limitation de vitesse 23 février 2021 Arrêté du 28 février 2014 relatif à la limitation de vitesse Lire la suite »
Arrêté du 28 juin 2018 relatif aux limitations de vitesse 23 février 2021 Arrêté du 28 juin 2018 relatif aux limitations de vitesse Lire la suite »
Arrêté relatif à l’interdiction de dépôt de déchets 23 février 2021 Arrêté relatif à l’interdiction de dépôt de déchets Lire la suite »
Recensement obligatoire de 16 à 25 ans 20 février 2021 Recensement obligatoire de 16 à 25 ans Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 4 octobre 2016 20 février 2021 Compte rendu de la réunion du 4 octobre 2016 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 6 septembre 2016 20 février 2021 Compte rendu de la réunion du 6 septembre 2016 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 7 décembre 2016 20 février 2021 Compte rendu de la réunion du 7 décembre 2016 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 7 juin 2016 20 février 2021 Compte rendu de la réunion du 7 juin 2016 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 10 février 2016 20 février 2021 Compte rendu de la réunion du 10 février 2016 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016 20 février 2021 Compte rendu de la réunion du 14 avril 2016 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 29 mars 2016 20 février 2021 Compte rendu de la réunion du 29 mars 2016 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 10 octobre 2017 19 février 2021 Compte rendu de la réunion du 10 octobre 2017 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 26 juillet 2017 19 février 2021 Compte rendu de la réunion du 26 juillet 2017 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 16 mai 2017 19 février 2021 Compte rendu de la réunion du 16 mai 2017 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 19 décembre 2017 19 février 2021 Compte rendu de la réunion du 19 décembre 2017 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 19 septembre 2017 19 février 2021 Compte rendu de la réunion du 19 septembre 2017 Lire la suite »
Compte rendu de la réunion du 14 novembre 2017 19 février 2021 Compte rendu de la réunion du 14 novembre 2017 Lire la suite »