PPNR – 3.2 – Figure 2 – localisation des laisses 19 mars 2021 PPNR – 3.2 – Figure 2 – localisation des laisses Lire la suite »
Taux des différents impôts en 2019 au sein de la communauté de communes des Vals de Saintonge 1 mars 2021 Taux des différents impôts en 2019 au sein de la communauté de communes des Vals de Saintonge Lire la suite »
Arrêté du 19 février 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle 25 février 2021 Arrêté du 19 février 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Lire la suite »
Arrêté du 2 juin 2020 relatif à l’interdiction du camping sauvage à Biot 23 février 2021 Arrêté du 2 juin 2020 relatif à l’interdiction du camping sauvage à Biot Lire la suite »
Arrêté du 6 octobre 2016 relatif à la réglementation de l’utilisation du fronton du tennis 23 février 2021 Arrêté du 6 octobre 2016 relatif à la réglementation de l’utilisation du fronton du tennis Lire la suite »
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Arrêté du 28 avril 2017 réglementant l’accès de certains véhicules sur le parking de la Grenouillette ouvert à la circulation publique 23 février 2021 Arrêté du 28 avril 2017 réglementant l’accès de certains véhicules sur le parking de la Grenouillette ouvert à la circulation publique Lire la suite »
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